Conseil Municipal du 04 novembre 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
98141CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
98142BUDGET SUPPLEMENTAIRE 1998 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
98143BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
98144BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
98145ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 1999 - Délibération - (sans annexe)
98146PERSONNEL COMMUNAL - indemnité pour changement de résidence administrative - Délibération - (sans annexe)
98147THEATRE : indemnités du personnel de service - Délibération - (sans annexe)
98148PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
98149ASSOCIATIONS QUI ONT PARTICIPE A LA MANIFESTATION ’’ROUE VERTE’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
98150POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - Carte Culture : subvention - Délibération - (sans annexe)
98151ASSOCIATION ’’JAZZ BAND DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
98152ASSOCIATION ’’LES MESSAGERS DU NEGRO-SPIRITUAL’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
98153ASSOCIATION ’’LES P’TITS RANDONNEURS D’ALSACE’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
98154ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
98155ASSOCIATION L’ENFANT ET LA FAMILLE : subvention d’équipement - Délibération - (sans annexe)
98156CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : contrat d’action de prévention - Délibération - (sans annexe)
98158SITE INTERNET DE LA VILLE DE HAGUENAU - convention avec l’IUT de Strasbourg-Sud - Délibération - (sans annexe)
98159SYSTEME D’INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES : choix de la procédure d’appel d’offres sur performances - Délibération - (sans annexe)
98160STATION D’EPURATION : acquisition d’un pluviographe et de préleveurs automatiques - Délibération - (sans annexe)
98161LIAISON RUE DES DOMINICAINS - RUE DE LA TORTURE - Travaux d’aménagement Rue du Séchoir - Délibération - (sans annexe)
98162ROUTE DE SCHWEIGHOUSE : construction d’un déversoir d’orage - Délibération - (sans annexe)
98163CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS : réhabilitation - extension du bâtiment de l’ancien Mess des Officiers pour le transfert du CFA du lycée Siegfried - mandat de maîtrise d’ouvrage confié par la Région Alsace - Délibération - (sans annexe)
98164INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Ina Roulements usine 2 : consultation de la ville - Délibération - (sans annexe)
98165LOTISSEMENTS PRIVES : TRANSFERT DES VOIES ET ESPACES PUBLICS - ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)
98166BAUX RURAUX : révision des loyers - Délibération - (sans annexe)
98167DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE : extension - Délibération - (sans annexe)
98168FORET COMMUNALE : REGULARISATION DU REGIME FORESTIER DISTRACTION ET SOUMISSION DE PARCELLES AU REGIME FORESTIER - Délibération - (sans annexe)
98169ZA METZGERHOF : CESSION D’UNE PARCELLE - Délibération - (sans annexe)
98170POINT D’INFORMATION : synthèse des travaux du comité consultatif des affaires culturelles - Délibération - (sans annexe)